Conditions générales
Conditions générales de vente
SYSTÈMES DE STOCKAGE D'ÉNERGIE DU GROUPE SUNLIGHT
A. Conditions générales d'achat de biens et de services
Les présentes conditions générales d'achat de biens et de services (ci-après les « Conditions d'achat ») s'appliquent aux achats effectués par la personne morale du groupe Sunlight identifiée dans le bon de commande ou le contrat concerné, dans la mesure où les Conditions d'achat ont été intégrées dans la relation contractuelle applicable.
Les résumés ci-dessous sont fournis uniquement à titre de référence. Ils ne constituent pas un exposé exhaustif des droits et obligations des parties et ne modifient, ne remplacent ni n'altèrent en aucune manière les Conditions d'achat.
Les conditions générales d'achat complètes figurent dans le fichier PDF téléchargeable. En cas de divergence entre les présents résumés et les conditions générales d'achat complètes, les dispositions de ces dernières prévaudront. Il est recommandé aux fournisseurs de prendre connaissance des conditions générales d'achat complètes avant de soumettre une offre, d'accepter un bon de commande ou de commencer l'exécution de la commande.
La version applicable à une transaction donnée est celle mentionnée dans le bon de commande ou le contrat correspondant, jointe à celui-ci ou intégrée de manière valable à celui-ci.
B. Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions de vente ») s’appliquent à la vente et à la fourniture de produits et, le cas échéant, de services connexes par l’entité juridique du groupe Sunlight identifiée dans le devis, la confirmation de commande ou le contrat concerné, dans la mesure où les Conditions de vente ont été intégrées dans la relation contractuelle applicable.
Les résumés ci-dessous sont fournis uniquement à titre de référence. Ils ne constituent pas un exposé exhaustif des droits et obligations des parties et ne modifient, ne remplacent ni n'altèrent en aucune manière les Conditions générales de vente.
Les Conditions générales de vente complètes figurent dans le fichier PDF téléchargeable. En cas de divergence entre les présents résumés et les Conditions générales de vente complètes, les dispositions de ces dernières prévaudront. Il est recommandé aux clients de prendre connaissance des Conditions générales de vente complètes avant de passer ou d'accepter une commande, ou de conclure un contrat.
La version applicable à une transaction donnée est celle à laquelle il est fait référence dans le devis, la confirmation de commande, le contrat ou tout autre document contractuel concerné, ou celle qui y est jointe ou qui y est valablement intégrée d'une autre manière.